Financement par subventions pour la recherche en partenariat en TIC
Prompt travaille étroitement avec le Ministère de l’Économie, de la Science et de l’Innovation (MESI) ainsi que d’autres organismes tel que le Conseil de Recherches en Sciences Naturelles et en Génie du Canada (CRSNG) et MITACS pour appuyer le développement et le financement de projets de recherche et développement appliqué en lien avec les TIC.
Prompt permet le financement par subventions d’un projet de recherche en partenariat jusqu’à 40 % de sa valeur totale. Bien souvent, il est possible d’apparier la subvention de Prompt à une subvention publique fédérale (CRSNG, MITACS). Dans un tel cas, le financement par subvention peut atteindre jusqu’à 80% de la valeur totale du projet.
Processus d'approbation des dossiers
1.1) En premier lieu, vous devez contacter un membre de notre équipe. Ce dernier s’assurera de bien comprendre votre projet pour ensuite être en mesure de vous guider :
- Montage financier (montant de subvention chez Prompt et possibilité de financement complémentaire via le CRSNG, MITACS ou autre)
- Obtention du formulaire Prompt de demande de subvention
- Accompagnement à la préparation et à la rédaction de votre demande
1.2) Contactez-nous pour obtenir le guide de rédaction.
1.3) Rédigez votre demande de subvention
Le Comité d’investissement de Prompt procédera à l’évaluation de votre dossier et fera sa recommandation de financement au C.A. Une fois entériné par le C.A. votre demande sera transmise au Ministère de l’Économie, de la Science et de l’Innovation (MESI) pour approbation finale.
Si la subvention de Prompt vous est accordé, vous devrez nous transmettre l’entente de propriété intellectuelle que vous aurez conclu avec votre partenaire institutionnel. Ceci est une condition obligatoire pour enclencher le déboursé des fonds.
Vous pouvez communiquer avec nous en tout temps pour discuter de votre demande ou du déroulement du processus d’évaluation.
Principales modalités du financement de Prompt
Prompt appuie des partenariats industriels–institutionnels de R-D avec des modalités différentes selon le niveau de maturité technologique (NMT ou TRL en anglais) « TRL1-3 » et « TRL 4-6 ».
Les projets collaboratifs (impliquant au moins un partenaire institutionnel et au moins un partenaire industriel) ont accès à des subventions du MESI. Ces subventions peuvent couvrir jusqu’à 40% des dépenses admissibles des établissements de recherche impliqués dans le projet.
- Pour les projets débutant en « TRL 1-3 » : minimum de deux partenaires industriels (dont au moins un faisant de la R-D au Québec).
- Pour les projets débutant en « TRL 4-6 » : minimum un partenaire industriel.
- Valeur maximale de la subvention Prompt : 1,5M $ par projet (max. 3 ans soit 500 000 $ par année)
Vous pouvez faire le dépôt des demandes en tout temps.
Êtes-vous intéressé à déposer un projet ou à obtenir de plus amples informations sur l’offre de Prompt?